Ceux qui me connaissent savent que j’aime n'importe quoi français. En effet, mon hantise pour le pays et la culture est si ridicule que j'ai décidé d'écrire ce “post” en français. Vous pouvez me remercier maintenant.
Comme vous vous rappelez, il y a deux ans de Louis Vuitton Moet Hennessy a obtenu une victoire cuisante sur eBay, recevant un jugement €38.6 million (de $49.6 millions) basé sur de tiers ventes (quoiqu'énuméré sur eBay) des marchandises de luxe de contrefaçon de LVMH.
Spécifiquement, en 2008, la cour a ordonné qui eBay était responsable de l'infraction de marque déposée directe ou indirecte basée sur l'utilisation de son site Web de vendre les produits d'imitation de Louis Vuitton, de Christian Dior, de Guerlain, de Givenchy et de Kenzo. La cour a ordonné qu'eBay a eu une responsabilité intensifiée d'empêcher la fraude sous forme de ventes contrefaites sur son emplacement. (Notez-vous que c'est énormément différent du situation aus Etats-Unis, ou en eBay de Tiffany [2d Cir., Avril 2010], la cour a ordonné presque l'opposé.)
Bonnes nouvelles pour eBay! La semaine dernière, une cour française a ramené cette récompense à €5.7 million ($7.3 millions). Malgré cette reduction, la cour de Paris de l'Appel a confirmé la conclusion que eBay avait violé les marques déposées de LVMH par en listant et ventant des marchandises de contrefaçon.
Dans la mode française quintessencielle, eBay et le LVMH a déclaré l'acte une victoire absolue.
Jonathan Pink is a commercial litigator, and business attorney with a specialty in copyright and trademark infringement. He is also an unabashed Francophile. He can be reached – in French or English – at jonathan.pink@bryancave.com; 949-223-7173.
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